Mentions légales

 MENTIONS LÉGALES

Merci de bien vouloir lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.
 

Editeur du site
Société Monégasque de Parfums (SMP) S.A.M

4/6 avenue Albert II

Zone F – Bloc B

98000 MONACO

Hébergeur

Conditions d’Utilisation du Site www.smp-monaco.com
L’utilisation du Site internet de la société SMP : www.smp-monaco.com, ci-après dénommé « le site » vaut acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.
Le site est exploité dans le strict respect de la législation française.
Le site est proposé en version 1024 pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes tels que Chrome, Safari ou Firefox pour une utilisation optimale.

Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur le site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions et des lacunes.
La SMP décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.
En particulier, la SMP décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des utilisateurs suite à leurs accès au présent Site.

Précautions d’usage
Il vous incombe de prendre toutes les précautions d’usage nécessaires afin de bien vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrices tels que les virus, trojans, etc…

Droits de Propriété Intellectuelle
La société SMP est dépositaire et propriétaire des marques citées dans le Site, propriétés exclusives de la SMP. Le Site internet est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Tout le contenu du présent site incluant chacun des éléments qui le composent de façon non limitative (tels que, notamment marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, slogans, vidéos…) sont la propriété exclusive de la SMP, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent. Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du Site ou l’un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales est expressément interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son contrefacteur. Ces infractions sont sanctionnées par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La SMP est également propriétaire des « droits de producteurs de bases de données » visées au livre III, Titre IV du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1^er juillet 1998) relative aux droits d’auteurs et aux bases de données. Toute reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la SMP. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la SMP. La SMP décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

Litiges
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois monégasques et toutes contestations ou litiges qui pourraient naitre de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la SMP.
La langue de référence est le Français pour le règlement de tout contentieux éventuel.

Indisponibilité du Site
La SMP s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à une obligation d’y parvenir et ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

Liens hypertextes
Le site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet. La SMP ne dispose d’aucun moyen de contrôler les sites en connexion. À ce titre, elle ne saurait répondre de la disponibilité de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services proposés.

Modification de la notice d’utilisation du Site
La SMP se réserve le droit de modifier, à tout moment, la présente notice d’utilisation du Site.